Votre activité professionnelle engendre au quotidien des risques et des responsabilités.
Pour faire face à ces risques le Cabinet Carlac-Léoncel propose une triple protection afin de garantir tant votre entreprise que ses dirigeants :
La responsabilité civile de l’entreprise et de ses dirigeants
Responsabilité civile de votre entreprise
De part vos activités, votre entreprise peut causer des dommages corporels, matériels ou encore financiers à ses clients, collaborateurs, fournisseurs, dont elle peut être tenue pour responsable.
Le Cabinet Carlac-Léoncel vous propose une solution d’assurances qui vous protège efficacement et qui s’adapte à votre activité (fabricant, négociant, commerce de détail, de gros, conseils…) :
Couvre les dommages causés pendant l’exercice de votre activité, du fait des moyens humains et matériels mis en place.
Couvre les dommages liés à la pollution, avec en option, la prise en charge du préjudice écologique, des frais d’urgence, de prévention, de dépollution des sols et des eaux, et pertes d’exploitation liées.
Couvre l’obligation de sécurité et de résultats à la charge de l’employeur à l’égard de ses salariés depuis une jurisprudence de 02/2002 concernant l’exposition à l’amiante. Tout manquement à cette obligation a désormais le caractère de faute inexcusable dés lors que l’employeur avait ou aurait dû avoir conscience du danger auquel il exposait son salarié et n’a pas pris les mesures nécessaires pour l’en préserver.
Couvre les dommages causés par un produit livré (vice caché, problème de conception, de fabrication…) y compris les frais liés à son retrait du marché, ou les frais de dépose et repose engagés par les tiers.
Couvre les dommages causés suite à une erreur de fait, de droit, une omission, une négligence dans le cadre d’une prestation intellectuelle ou de services.
FOCUS
Spécialiste du monde du transport
Carlac-Léoncel conçoit également des solutions sur mesure pour garantir la responsabilité contractuelle spécifique des professionnels du transport (voiturier, manutentionnaire, dépositaire, loueur, logisticien, déménageur commissionnaire, transitaire…).
Responsabilité civile des mandataires sociaux
Vous êtes dirigeant d’une TPE, PME/PMI, d’un grand groupe ?
Chaque année, plus de 2000 chefs d’entreprise sont condamnés à verser civilement des dommages et intérêts, et 2500 chefs d’entreprise font l’objet de condamnations pour des amendes civiles et/ou condamnation pénale.
Dans certains cas l’incompétence et l’inexpérience ne constituent pas des raisons suffisantes pour excuser une faute de gestion, non couverte par la responsabilité civile de l’entreprise ou la responsabilité civile familiale.
Le dirigeant d’entreprise, risque de voir sa propre responsabilité mise en cause avec une incidence sur son patrimoine personnel qui peut être directement impacté par les frais de défense, de gestion de crise, dommages et intérêts si sa responsabilité est avérée.
Face à cette situation les dirigeants et chefs d’entreprises sont insuffisamment protégés.
Pour vous prémunir en cas de poursuites par un de vos créanciers, salariés, actionnaires ou clients, Carlac-leoncel vous propose un contrat responsabilité civile des dirigeants qui garantit et prend en charge :
Vous bénéficiez également
D’une protection juridique
avec la mise à disposition d’une équipe et un réseau d’avocats spécialisés en matière de responsabilité du dirigeant, qui vous permettront de mettre en place une solution amiable ou transactionnelle adaptée à votre problématique.
D’une assistance
dans la mise en place de certaines dispositions de prévention des difficultés financières que vous pourriez rencontrer en cas de privation de vos actifs personnels sur décision de justice.
La cotisation d’assurance est entièrement prise en charge par votre entreprise.
Au-delà de votre protection personnelle, la qualité d’assuré est étendue au :
• Aux conjoints, héritiers, fondateurs, représentants
• À l’administrateur dans certains cas
Protection Juridique
Le Cabinet Carlac-Léoncel vous propose de vous accompagner tout au long de votre activité professionnelle, avec une garantie Protection Juridique qui vous couvre contre les risques auxquels vous pourriez être confrontés :
diffamation
usurpation d’identité
détournement de clientèle
atteinte à votre e-réputation
concurrence déloyale d’un concurrent
désaccord avec un de vos fournisseurs
contestation d’un licenciement par un de vos anciens employés
probléme dans le cadre du renouvellement de votre bail
etc…
Les solutions de protection Juridique de Carlac-Léoncel vous offrent des garanties :
Les solutions de protection juridique de Carlac-Léoncel vous offrent plusieurs plafond de garanties.
Une question, un besoin…
Contactez votre spécialiste Carlac-Léoncel.
